Chronique juridique

Bonjour,

Il me fait plaisir de vous présenter une série d'articles juridiques qui, je l'espère saura vous "éclairer" le plus possible lors de l'achat d'un immeuble (résidentiel, condominium ou dans celui de l'acquisition d'un terrain), plusieurs points techniques doivent nécessairement être vérifiés avant de conclure une transaction qui vous mènera à la maison de vos rêves.

Il me fera plaisir de traiter de plusieurs aspects juridiques dans leur ensemble afin de vous assurer que vous garderez le contrôle de la situation, et que vous connaîtrez exactement les étapes à suivre et les éléments à vérifier pour que tout se déroule dans les meilleures conditions. Que ce soit pour l'achat d'un condominium, d'un terrain ou même d'une propriété déjà construite ou à construire, l'aventure dans laquelle vous plongez devrait être un accomplissement et vous procurer des heures de plaisir!!!

Ceci étant dit, prenez note des différents points suivants :

• La mise de fonds de l'acquéreur.
• Les différentes étapes nécessaires avant de finaliser un contrat notarié.
• La promesse d'achat.
• Le financement hypothécaire.
• Les projets immobiliers de terrains.
• Les documents que le vendeur doit fournier lors d'une transaction immobilière.
• Les ajustements lors d'une transaction notariée.
• L'assurance titres.
• L'assurance générale.
• Les éléments susceptibles de retarder une transaction immobilière.
• L'après vente: garanties et vices cachés (1ière parties).
• L'après vente: garanties et vices cachés (2ième parties).
• Entreprises: Enregistrement, Incorporation et Société.
• Le testament.
• Le mandat donné en prévision de l'inaptitude.
• La procuration……

Chronique ultérieures :

• Les successions.
• Certificat de localisation.
• Dérogations mineures.
• Vente par non-résident.
• Ajustements.
• Régimes matrimoniaux.
• Autres sujets.

Vous désirez que je traite d'autres sujets d'intérêt général, n'hésitez pas de communiquer avec moi par courriel au: mlabreche@notarius.net

 

Michel Labrèche Notaire

Me Michel Labrèche. La présente rubrique a été conçue par Me Michel Labrèche, notaire exerçant dans le domaine immobilier à Saint-Sauveur et à Laval depuis plus de vingt ans. Me Labrèche est aussi le président du Domaine le Sanctuaire des Lacs. Pour plus d’information voir www.monlac.com. Pour toutes questions supplémentaires, N’hésitez pas à communiquer avec moi.

Contactez  Michel Labrèche :
Bureau : 450-227-7077 | Ligne de Montréal: 514-745-NORD (6673) |
courriel : info@lecourtierdunord.com
200 rue Principale, #11 St-Sauveur, Québec J0R 1RO

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